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Chazal
Chazal, Jean Pascal
13 RUE DE L'UNIVERSITE
PARIS 75007,  FRANCE
+33145495062
Droit de la concurrence , Droit des biens Droit des obligatio ...
 
         
  Protection de la partie économiquement faible dans les contrats de concession automobile. CA Paris 11 février, 4 mars et 26 mars 1999 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2000 Article
  Georges Ripert, Aspects juridiques du capitalisme moderne Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2013 Compte-rendu d’ouvrage
  La responsabilité des coauteurs dans le financement fautif d'une entreprise en difficulté. Cass. com., 5 mars 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 1996-11-14 Article
  Vulnérabilité et droit de la consommation Chazal, Jean Pascal Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité 2000 Partie ou chapitre de livre
  Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel Chazal, Jean Pascal Revue des contrats 2003 Article
  Le gérant d'une SARL en liquidation judiciaire n'a pas qualité pour convoquer une assemblée générale afin de nommer un liquidateur amiable Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2001-11-01 Article
Antigone Busiris Portia, trois images spéculaires de la doctrine Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2002 Article
Léon Duguit et François Geny : controverse sur la rénovation de la science juridique Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2010 Article
  Les règles de gouvernement des sociétés commerciales sont-elles constitutionnelles ? Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
Justice contractuelle Chazal, Jean Pascal Dictionnaire de la justice 2004 Partie ou chapitre de livre
  Repenser le gouvernement des sociétés commerciales Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
  L’usufruitier et l’associé Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2000 Article
  Présentation du décret n°2012-66 du 20 janvier 2012 relatif à la procédure de résolution amiable des différends Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2012 Article
  La violence économique Chazal, Jean Pascal Droit & Patrimoine 2014-10 Article
  L’action paulienne en droit français Chazal, Jean Pascal La protección del crédito en Europa : la acción pauliana 2000 Partie ou chapitre de livre
  Validité entre professionnels d’une clause d’irresponsabilité figurant sur une facture. Cass. com. 23 novembre 1999 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 2000-05-31 Article
  Conditions de la rupture abusive d'un contrat de concession exclusive. Cass. com. 7 octobre 1997 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 1998-05-20 Article
  De la signification du mot loi dans l’article 1134 alinéa 1er du Code Civil Chazal, Jean Pascal Revue trimestrielle de droit civil 2001 Article
  Théorie de la cause et justice contractuelle Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 1998 Article
Réflexions épistémologiques sur le droit commun et les droits spéciaux Chazal, Jean Pascal Études de droit de la consommation : liber amicorum Jean Calais-Auloy 2003 Partie ou chapitre de livre
  Clauses abusives Chazal, Jean Pascal Encyclopédie numérique Dalloz. Répertoire de droit commercial. 2006 Partie ou chapitre de livre
  Transaction et résiliation : l’inadéquation d’un critère de distinction d’ordre chronologique. Cass. soc. 29 mai 1996 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 1997 Article
  La propriété : dogme ou instrument politique ? Chazal, Jean Pascal Revue trimestrielle de droit civil 2014-12 Article
Philosophie du droit et théorie du droit, ou l’illusion scientifique Chazal, Jean Pascal Archives de philosophie du droit 2001 Article
  Le consommateur existe-t-il ? Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 1997 Article
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