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Chazal
Chazal, Jean Pascal
13 RUE DE L'UNIVERSITE
PARIS 75007,  FRANCE
+33145495062
Droit de la concurrence , Droit des biens Droit des obligatio ...
 
         
  Prescription et vices de procédure : contrariété entre le Code civil et le Code de procédure civile ? Wattel, Sophie ; Chazal, Jean Pascal Procédures 2009-11 Article
  Le paiement d’une somme d’argent ne constitue ni la livraison d’une chose, ni l’exécution d’une prestation de services. Cass. com. 22 octobre 1996 Vicente, Serge ; Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 1997-04-16 Article
  Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation Reinhard, Yves ; Chazal, Jean Pascal 2001 Livre
De la puissance économique en droit des obligations Lefebvre, Dominique ; Chazal, Jean Pascal 1996-03 Thèse de doctorat
  Le transfert de propriété par l’effet des obligations dans le Code Civil Chazal, Jean Pascal ; Vicente, Serge Revue trimestrielle de droit civil 2000 Article
Réflexions sur l’avant-projet de réforme du droit des contrats Chazal, Jean Pascal ; Jamin, Christophe ; Pignarre, Geneviève ; Pimont, Sébastien Cahiers de droit de l'entreprise 2015-09 Entretien
  L’incroyable destin de l’article 1387-1 du code civil Chazal, Jean Pascal ; Ferré-André, Sylvie Recueil Dalloz 2006-02 Article
Vulnérabilité et droit de la consommation Chazal, Jean Pascal ; 2000-03-23 Colloque sur la vulnérabilité et le droit Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité 2000 Communication dans des actes de colloque publiés
Les nouveaux devoirs des contractants, est-on allé trop loin ? Chazal, Jean Pascal ; 2001-05-14 Colloque "La nouvelle crise du contrat" La nouvelle crise du contrat : actes du colloque du 14 mai 2001, organisé par le centre René-Demogue de l'Université de Lille II 2003 Communication dans des actes de colloque publiés
  Protection de la partie économiquement faible dans les contrats de concession automobile. CA Paris 11 février, 4 mars et 26 mars 1999 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2000 Article
  Georges Ripert, Aspects juridiques du capitalisme moderne Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2013 Compte-rendu d’ouvrage
  La responsabilité des coauteurs dans le financement fautif d'une entreprise en difficulté. Cass. com., 5 mars 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 1996-11-14 Article
  Vulnérabilité et droit de la consommation Chazal, Jean Pascal Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité 2000 Partie ou chapitre de livre
  Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel Chazal, Jean Pascal Revue des contrats 2003 Article
  Le gérant d'une SARL en liquidation judiciaire n'a pas qualité pour convoquer une assemblée générale afin de nommer un liquidateur amiable Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2001-11-01 Article
Antigone Busiris Portia, trois images spéculaires de la doctrine Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2002 Article
Léon Duguit et François Geny : controverse sur la rénovation de la science juridique Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2010 Article
  Les règles de gouvernement des sociétés commerciales sont-elles constitutionnelles ? Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
Justice contractuelle Chazal, Jean Pascal Dictionnaire de la justice 2004 Partie ou chapitre de livre
  Repenser le gouvernement des sociétés commerciales Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
  L’usufruitier et l’associé Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2000 Article
  Présentation du décret n°2012-66 du 20 janvier 2012 relatif à la procédure de résolution amiable des différends Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2012 Article
  La violence économique Chazal, Jean Pascal Droit & Patrimoine 2014-10 Article
  L’action paulienne en droit français Chazal, Jean Pascal La protección del crédito en Europa : la acción pauliana 2000 Partie ou chapitre de livre
  Validité entre professionnels d’une clause d’irresponsabilité figurant sur une facture. Cass. com. 23 novembre 1999 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 2000-05-31 Article
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