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Chazal
Chazal, Jean Pascal
13 RUE DE L'UNIVERSITE
PARIS 75007,  FRANCE
+33145495062
Droit de la concurrence , Droit des biens Droit des obligatio ...
 
         
Antigone Busiris Portia, trois images spéculaires de la doctrine Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2002 Article
  Cession de créances, transfert de propriété et loi Dailly. Cass. com. 8 février 2000 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2000 Article
  Clauses abusives Chazal, Jean Pascal Encyclopédie numérique Dalloz. Répertoire de droit commercial. 2006 Partie ou chapitre de livre
  Conditions de la rupture abusive d'un contrat de concession exclusive. Cass. com. 7 octobre 1997 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 1998-05-20 Article
  Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation Reinhard, Yves ; Chazal, Jean Pascal 2001 Livre
  Enseignements épistémologiques de l’affaire chronopost Chazal, Jean Pascal Droit et économie des contrats 2008 Partie ou chapitre de livre
  Georges Ripert, Aspects juridiques du capitalisme moderne Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2013 Compte-rendu d’ouvrage
Justice contractuelle Chazal, Jean Pascal Dictionnaire de la justice 2004 Partie ou chapitre de livre
  Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel Chazal, Jean Pascal Revue des contrats 2003 Article
Léon Duguit et François Geny : controverse sur la rénovation de la science juridique Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2010 Article
  L’action paulienne en droit français Chazal, Jean Pascal La protección del crédito en Europa : la acción pauliana 2000 Partie ou chapitre de livre
  L’incroyable destin de l’article 1387-1 du code civil Chazal, Jean Pascal ; Ferré-André, Sylvie Recueil Dalloz 2006-02 Article
  L’influence de la cession, sous le régime de la loi du 25 janvier 1985, d’un bien nanti sur les obligations publicitaires du créancier et sur le sort de la caution personnelle. Cass. com. 3 février 1998 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 1998 Article
  L’usufruit d’un fonds de commerce Chazal, Jean Pascal Defrénois 2001 Article
  L’usufruitier et l’associé Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2000 Article
  L’ « ultra indemnisation » : une réparation au-delà des préjudices directs. Cass. civ. 2ème 19 juin 2003 (2 arrêts) Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2003 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 1997-12-11 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Edition générale 1997-03-12 Article
Philosophie du droit et théorie du droit, ou l’illusion scientifique Chazal, Jean Pascal Archives de philosophie du droit 2001 Article
  Prescription et vices de procédure : contrariété entre le Code civil et le Code de procédure civile ? Wattel, Sophie ; Chazal, Jean Pascal Procédures 2009-11 Article
  Propriété et entreprise : le Conseil constitutionnel, le droit et la démocratie Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2014-05 Article
  Propriété versus régulation Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2015-11 Article
  Protection de la partie économiquement faible dans les contrats de concession automobile. CA Paris 11 février, 4 mars et 26 mars 1999 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2000 Article
  Présentation du décret n°2012-66 du 20 janvier 2012 relatif à la procédure de résolution amiable des différends Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique. Entreprise et affaires 2012 Article
  Relire Josserand oui, mais... sans le trahir Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2003 Article
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