Auteurs Centres de recherche Disciplines et Collections Projets
Français English
 
 
Chazal, Jean Pascal
13 RUE DE L'UNIVERSITE
PARIS 75007,  FRANCE
+33145495062
Droit des affaires, Droit des contrats, Droit commercial
 
         
  Présentation du décret n°2012-66 du 20 janvier 2012 relatif à la procédure de résolution amiable des différends Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique Entreprise et affaires. (JCP E) 2012 Article
  Le consentement n'est pas vicié de violence par la seule dépendance économique inhérente au statut salarial. Cass. civ. 1ère 3 avril 2002 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2002 Article
  Les règles de gouvernement des sociétés commerciales sont-elles constitutionnelles ? Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
  Repenser le gouvernement des sociétés commerciales Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
  Le transfert de propriété par l’effet des obligations dans le Code Civil Vicente, Serge ; Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2000 Article
  L’usufruitier et l’associé Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2000 Article
  L’usufruit d’un fonds de commerce Chazal, Jean Pascal Répertoire Defrénois 2001 Article
  Théorie de la cause et justice contractuelle Chazal, Jean Pascal Juris-Classeur Périodique (JCP) - La Semaine juridique 1998 Article
  De la signification du mot loi dans l’article 1134 alinéa 1er du Code Civil Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2001 Article
  Le gérant d'une SARL en liquidation judiciaire n'a pas qualité pour convoquer une assemblée générale afin de nommer un liquidateur amiable Chazal, Jean Pascal Bulletin Joly Sociétés 2001-11-01 Article
Antigone Busiris Portia, trois images spéculaires de la doctrine Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2002 Article
Philosophie du droit et théorie du droit, ou l’illusion scientifique Chazal, Jean Pascal Archives de philosophie du droit 2001 Article
Léon Duguit et François Geny : controverse sur la rénovation de la science juridique Chazal, Jean Pascal Revue interdisciplinaire d'études juridiques 2010 Article
  Propriété et entreprise : le Conseil constitutionnel, le droit et la démocratie Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2014-05 Article
Réponse d'un faux 'politiste' à un vrai juriste Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2014-06 Article
  L’incroyable destin de l’article 1387-1 du code civil Ferré-André, Sylvie ; Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 2006-02 Article
  De la cohérence de la notion de consommateur : de l’unicité de la définition à la multiplicité des régimes. CA Paris 3 juillet 1998 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 1999 Article
  Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel Chazal, Jean Pascal Revue des contrats 2003 Article
  La responsabilité des coauteurs dans le financement fautif d'une entreprise en difficulté. Cass. com., 5 mars 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique Entreprise et affaires. (JCP E) 1996-11-14 Article
  Prescription et vices de procédure : contrariété entre le Code civil et le Code de procédure civile ? Wattel, Sophie ; Chazal, Jean Pascal Procédures 2009-11 Article
  Transaction et résiliation : l’inadéquation d’un critère de distinction d’ordre chronologique. Cass. soc. 29 mai 1996 Chazal, Jean Pascal Recueil Dalloz 1997 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique Entreprise et affaires. (JCP E) 1997-12-11 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal Juris-Classeur Périodique (JCP) - La Semaine juridique 1997-03-12 Article
  Le déséquilibre de puissance économique entre les contractants : les contrats de distribution et la détermination du prix. Cass. com. 20 janvier 1998, et CA Paris 6 février 1998 Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique Entreprise et affaires. (JCP E) 1999-02-18 Article
  Conditions de la rupture abusive d'un contrat de concession exclusive. Cass. com. 7 octobre 1997 Chazal, Jean Pascal Juris-Classeur Périodique (JCP) - La Semaine juridique 1998-05-20 Article
Page 1 de 2
1 2 Suivante Fin