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Chazal
Chazal, Jean Pascal
13 RUE DE L'UNIVERSITE
PARIS 75007,  FRANCE
+33145495062
Droit de la concurrence , Droit des biens Droit des obligatio ...
 
         
De la puissance économique en droit des obligations Lefebvre, Dominique ; Chazal, Jean Pascal 1996-03 Thèse de doctorat
La protection de la partie faible dans la doctrine de Louis Josserand Chazal, Jean Pascal 2014 Actes de colloque
Vulnérabilité et droit de la consommation Chazal, Jean Pascal ; 2000-03-23 Colloque sur la vulnérabilité et le droit Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité 2000 Communication dans des actes de colloque publiés
Les nouveaux devoirs des contractants, est-on allé trop loin ? Chazal, Jean Pascal ; 2001-05-14 Colloque "La nouvelle crise du contrat" La nouvelle crise du contrat : actes du colloque du 14 mai 2001, organisé par le centre René-Demogue de l'Université de Lille II 2003 Communication dans des actes de colloque publiés
  Georges Ripert, Aspects juridiques du capitalisme moderne Chazal, Jean Pascal Revue Trimestrielle de droit civil 2013 Compte-rendu d’ouvrage
  L’action paulienne en droit français Chazal, Jean Pascal La protección del crédito en Europa : la acción pauliana 2000 Partie ou chapitre de livre
  Clauses abusives Chazal, Jean Pascal Encyclopédie numérique Dalloz. Répertoire de droit commercial. 2006 Partie ou chapitre de livre
Justice contractuelle Chazal, Jean Pascal Dictionnaire de la justice 2004 Partie ou chapitre de livre
Réflexions épistémologiques sur le droit commun et les droits spéciaux Chazal, Jean Pascal Études de droit de la consommation : liber amicorum Jean Calais-Auloy 2003 Partie ou chapitre de livre
  Enseignements épistémologiques de l’affaire chronopost Chazal, Jean Pascal Droit et économie des contrats 2008 Partie ou chapitre de livre
  Vulnérabilité et droit de la consommation Chazal, Jean Pascal Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité 2000 Partie ou chapitre de livre
  Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation Reinhard, Yves ; Chazal, Jean Pascal 2001 Livre
  L’usufruit d’un fonds de commerce Chazal, Jean Pascal Defrénois 2001 Article
  Protection de la partie économiquement faible dans les contrats de concession automobile. CA Paris 11 février, 4 mars et 26 mars 1999 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique entreprise et affaires 2000 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique entreprise et affaires 1997-12-11 Article
  La responsabilité des coauteurs dans le financement fautif d'une entreprise en difficulté. Cass. com., 5 mars 1996 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique entreprise et affaires 1996-11-14 Article
  De la signification du mot loi dans l’article 1134 alinéa 1er du Code Civil Chazal, Jean Pascal Revue trimestrielle de droit civil 2001 Article
  Le déséquilibre de puissance économique entre les contractants : les contrats de distribution et la détermination du prix. Cass. com. 20 janvier 1998, et CA Paris 6 février 1998 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique entreprise et affaires 1999-02-18 Article
  Nullité absolue du contrat passé par un groupement dépourvu de personnalité morale. Cass. com. 2 avril 1996 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique. Edition générale 1997-03-12 Article
  Le transfert de propriété par l’effet des obligations dans le Code Civil Chazal, Jean Pascal ; Vicente, Serge Revue trimestrielle de droit civil 2000 Article
  Les règles de gouvernement des sociétés commerciales sont-elles constitutionnelles ? Chazal, Jean Pascal Cahiers de droit de l'entreprise 2013 Article
  L’incroyable destin de l’article 1387-1 du code civil Chazal, Jean Pascal ; Ferré-André, Sylvie Recueil Dalloz Sirey 2006-02 Article
  Présentation du décret n°2012-66 du 20 janvier 2012 relatif à la procédure de résolution amiable des différends Chazal, Jean Pascal La Semaine juridique entreprise et affaires 2012 Article
  Le déséquilibre de puissance économique entre les contractants : les contrats de distribution et la détermination du prix. Cass. com. 20 janvier 1998 et CA Paris 6 février 1998 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique. Edition générale 1999-01-27 Article
  Conditions de la rupture abusive d'un contrat de concession exclusive. Cass. com. 7 octobre 1997 Chazal, Jean Pascal Semaine juridique. Edition générale 1998-05-20 Article
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