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Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel

 

Notice

Type:   Article
 
Titre:   Louis Josserand et le nouvel ordre contractuel
 
Auteur(s):   Chazal, Jean Pascal (1968-...) - Université Jean Moulin - Lyon 3 (Auteur)
 
In:   Revue des contrats
 
Date de publication:   2003
 
Éditeur:   FRANCE  :  Librairie générale de droit et de jurisprudence
 
Numéro:   1
 
Pages:   325-332  p.
 
ISSN:   17635594
 
Résumé:   [fr] À lire le célèbre Cours de droit civil positif français, dont la première édition paraît en 1930 à la Librairie du Recueil Sirey (trois éditions ont paru, la dernière en 1940), la conception du contrat professée par Louis Josserand (1868-1941) est imprégnée du volontarisme le plus ferme. À l'instar de M. Planiol, il voit dans le consentement l'élément essentiel du contrat : « sa définition se confond donc avec celle du contrat lui-même, dont il constitue la trame, le substratum » (op. cit., no 41). C'est parce qu'il fixe le centre de gravité du contrat dans la volonté des parties, que Josserand défend, dans le débat relatif à la nature du contrat d'adhésion, le parti civiliste de la nature conventionnelle et, donc, le conduit à s'opposer aux théories d'influence publiciste ou romaniste soutenues par L. Duguit, M. Hauriou et R. Saleilles (op. cit., no 32) (...).
 
 

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