Auteurs Centres de recherche Disciplines et Collections Projets
Français English
 
 
Ecole de Droit
13, rue de l'Université 75007 Paris
FRANCE
+33145495050
http://master.sciences-po.fr/droit/
 
         
  Les avocats et l'avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription Jamin, Christophe La Semaine juridique. Edition générale 2006 Article
  Vers un droit européen des contrats ? : réflexion sur une double stratégie Jamin, Christophe Jurisprudence : revue critique 2006 Article
  La doctrine : explication de texte Jamin, Christophe Libres propos sur les sources du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Jestaz 2006 Partie ou chapitre de livre
La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle Vivant, Michel Revue internationale de droit économique 2006 Article
  Comité national français Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Comité français de libération nationale Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Rétablissement de la légalité républicaine Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Débat constitutionnel 1945 Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Gouvernement provisoire de la République française Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Barnave Morabito, Marcel Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Mirabeau Morabito, Marcel Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Sieyès Morabito, Marcel Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Mounier Morabito, Marcel Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Rapport de synthèse Jamin, Christophe Revue Lamy de la concurrence 2006 Article
  L'ancien article 1840-A du CGI ne s'applique pas à une promesse de vente incluse dans une transaction Jamin, Christophe Recueil Dalloz Sirey 2006 Article
  Clauses abusives Chazal, Jean Pascal Encyclopédie numérique Dalloz. Répertoire de droit commercial. 2006 Partie ou chapitre de livre
  Common law et tradition civiliste : convergence ou concurrence ? Fairgrieve, Duncan ; Muir Watt, Horatia 2006 Livre
  La philosophie de l'impôt Berns, Thomas ; Dupont, Jean-Claude K. ; Xifaras, Mikhaïl 2006 Livre
  La contribucion de la OEA al derecho internacional privado Fernandez Arroyo, Diego Curso De Derecho Internacional XXXII : organizado por el Comité Jurídico Interamericano y la Secretretaría General de la OEA en agosto de 2005 [entre el 1 y el 26 de agosto de 2005 en la Ciudad de Río de Janeiro] 2006 Partie ou chapitre de livre
  Théorie générale du contrat et droit des secteurs régulés Jamin, Christophe Les engagements dans les systèmes de régulation 2006 Partie ou chapitre de livre
  Les normes d'habilitation Tusseau, Guillaume 2006 Livre
  Sur une technique de fédéralisme coopératif Tusseau, Guillaume L'architecture du droit 2006 Partie ou chapitre de livre
  Référendum du 21 octobre 1945 Morabito, Marcel Dictionnaire Charles de Gaulle 2006 Partie ou chapitre de livre
  Droit du commerce en ligne en France et au Liban : examen comparatif 2005-12-01 Conférence ADIJ-ADIL ; Vivant, Michel 2005-12 Communication non publiée
  Copie privée et mesures techniques : un équilibre encore à trouver Vercken, Gilles ; Vivant, Michel Légipresse 2005-12 Article