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Dusollier
Dusollier, Séverine
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Droits intellectuels , Droit de la propriété littéraire et artistique ...
 
         
  Chronique - Les Droits Intellectuels Dusollier, Séverine Journal de droit européen 2017 Partie ou chapitre de livre
Un exemple de confrontation des normes 2016-12-02/2016-12-02 La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information ; Dusollier, Séverine 2016-12-02 Communication non publiée
L'accès au livre à l'ère numérique 2016-12-13/2016-12-13 L'accès au livre à l'ère numérique ; Dusollier, Séverine 2016-12 Communication non publiée
Future developments for copyright in the digital society Dusollier, Séverine ; 2016-11-16/2016-11-17 Law and Society in the Digital Era 2016-11 Communication non publiée
Agency and Commons Dusollier, Séverine 2016-06-15 Communication non publiée
  The future of communal property: velib, linux etc. Dusollier, Séverine ; 2016-06-13/2016-06-17 Semaine doctorale intensive 2016-06-14 Communication non publiée
Les titres de propriété intellectuelle Dusollier, Séverine ; 2016-05-18/2016-05-18 Les signes de la propriété 2016-05-18 Communication non publiée
Recherche et archives numériques Dusollier, Séverine ; 2016-05-09/2016-05-10 Pérenniser l’éphémère. Archivage et médias sociaux 2016-05-09 Communication non publiée
Who exploits copyright ? 2016-05-20/2016-05-20 Copyright Law for the EU - An open debate with the European Copyright Society ; Dusollier, Séverine 2016-05 Communication non publiée
  Principles Underlying Copyright Exceptions in the European Union and what could lie ahead? Dusollier, Séverine ; 2016-03-09/2016-03-09 Intellectual Property Law 2016-03-09 Communication non publiée
Anne Frank et le domaine public, Journée du domaine public Dusollier, Séverine ; 2016-01-16/2016-01-16 Journée du domaine publique 2016-01-16 Communication non publiée
Contribuer à la défense du domaine public et des biens communs de la connaissance Dusollier, Séverine Rapport 2016 sur la Francophonie numérique 2016 Partie ou chapitre de livre
  Les Droits Intellectuels Dusollier, Séverine Journal de droit européen 2016/1 2016 Partie ou chapitre de livre
  Bibliothèques et ebooks : le prêt numérique est désormais légal Dusollier, Séverine Cahiers de la Documentation 2016 Article
Le prêt numérique du livre en bibliothèque, quelles solutions européennes ? Dusollier, Séverine ; 2015-10-22/2015-10-22 L’Europe du Livre et de la création 2015-10-22 Communication non publiée
Copyright and e-lending – pleading for an exception Dusollier, Séverine ; 2015-09-27/2015-09-30 Congrès annuel de l'International Association for Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property 2015-09-27 Communication non publiée
  Restructuring the Economic Rights in Copyright : Focus on exploitation Dusollier, Séverine ; 2015-09-02/2015-09-03 European Policy for Intellectual Property 2015-09-03 Communication non publiée
  Parody exception in Belgian Law Dusollier, Séverine ; 2015-06-23/2015-06-23 Seminar on Comparative law on Parody 2015-06-23 Communication non publiée
A Transnational Legal Notion of Inclusive Right Dusollier, Séverine ; 2015-06-01/2015-06-02 Heterodox Traditions: Global Law and Policy 2015-06-01 Communication non publiée
Les exceptions ont 20 ans : âge de raison ou de refondation ? Dusollier, Séverine ; Lambrecht, Maxime 2015-01-16 Actes de colloque
  Manuel de droits intellectuels Dusollier, Séverine ; de Francquen, Amélie 2015 Livre
  Pour un régime positif du domaine public Dusollier, Séverine Le retour des communs 2015 Partie ou chapitre de livre
  Preliminary studies to the future EU Copyright review : about (some) exclusive rights and (some) exceptions Dusollier, Séverine Auteurs & media 2015 Article
  Chronique – Les Droits Intellectuels Dusollier, Séverine Journal de droit européen 2015/2 2015 Partie ou chapitre de livre
  Le jeu du copyleft entre contrat et propriété Dusollier, Séverine Cahiers de droit de l'entreprise 2015 Article
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