Type
Livre
Titre
Traité de droit civil. Les effets du contrat
Auteur(s)
GHESTIN Jacques - (Directeur de publication ou de collection)
BILLIAU Marc - Faculté de droit (LEXPIA) (Auteur)
JAMIN Christophe - (Auteur)
Éditeur
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Pages
1340 p.
ISBN
227500159X
Résumé
FR
L'ouvrage expose le droit régissant les effets du contrat, tant à l'égard des parties, (interprétation, qualification, durée du contrat), qu'à l'égard des tiers (opposabilité, publicité légale, fraude paulienne, simulation, représentation, stipulation pour autrui, cession de contrat, action directe). Il présente une théorie moderne du contrat fondée sur une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il est la suite de la formation du contrat dans le traité, de droit civil. Cette deuxième édition ne se borne pas à une simple mise à jour. Elle tire profit du débat doctrinal qui s'est développé récemment à propos de la distinction des parties et des tiers pour présenter un nouveau critère et la classification nouvelle qui s'en déduit. Elle développe les conséquences, notamment en ce qui concerne son régime, de la position adoptée quant à la prétendue cession conventionnelle de contrat. Elle précise les liens unissant les actions directes et les groupes de contrats.
CITATION BIBLIOGRAPHIQUE
EXPORT