Co-auteur
  • MAZEAUD Denis (4)
  • XIFARAS Mikhaïl (4)
  • JESTAZ Philippe (3)
  • MELLERAY Fabrice (2)
  • Voir plus
Type de Document
  • Article (34)
  • Partie ou chapitre de livre (20)
  • Livre (10)
  • Actes de colloque (5)
  • Voir plus
in Revue interdisciplinaire d'études juridiques Publié en 2006
30
vues

30
téléchargements
René Demogue ne fait guère partie de la mémoire collective des juristes français. Il ne figure pas vraiment au Panthéon des grands civilistes de la première moitié du XXe siècle : Henri Capitant, Louis Josserand, Marcel Planiol ou encore Georges Ripert le dépassent en notoriété. Il n’est même pas mentionné parmi les principaux contestataires que l’institution a plus ou moins marginalisés ; Demogue n’est ni Édouard Lambert ni Emmanuel Lévy. André-Jean Arnaud dit simplement de lui qu’il a « commencé par assouplir les doctrines de l’exégèse pour les adapter à l’évolution socioéconomique et politique »1. Demogue serait donc un auteur de second plan, intermédiaire entre deux époques, si ce n’est entre deux écoles : celle de l’exégèse, ou plus exactement du code, et celle qui s’est ellemême qualifiée de « scientifique » (...).

in Dictionnaire historique des juristes français Publié en 2007
2
vues

0
téléchargements

in De magistraat en de professor – Hulde aan Walter van Gerven Publié en 2017
47
vues

0
téléchargements

in Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin Publié en 2005
JAMIN Christophe
11
vues

0
téléchargements

Sous la direction de MAZEAUD Denis, JAMIN Christophe Publié en 1999
83
vues

0
téléchargements
Classiquement appréhendé comme le fruit d'un accord de volontés, le contrat de cette fin de siècle est le siège d'une multitude de pouvoirs unilatéraux. L'un des contractants, par le jeu de " clauses de pouvoirs ", devient le maître du contrat : le sort de la relation contractuelle, sa naissance, son contenu, son exécution, son expiration dépendent de sa volonté solitaire. Ce sont la réalité, la portée, la nature et le contrôle de la volonté unilatérale dans le contrat que se propose d'étudier le présent ouvrage.

Sous la direction de MAZEAUD Denis, JAMIN Christophe Publié en 2001
1
vues

0
téléchargements
Fatalité ou nécessité ? Déclin ou progrès ? Evolution ou séisme ? L'harmonisation du droit des contrats en Europe suscite des opinions pour le moins contrastées et le débat est, dans ce domaine comme dans les autres investis par l'idée européenne, particulièrement vif entre les " eurosceptiques " et les partisans d'une Europe du contrat. C'est pour mener une réflexion sous le sceau de la sérénité et de la vigueur que les responsables de cet ouvrage ont entendu, d'abord, revenir sur " Le phénomène de l'harmonisation ", ensuite, se pencher sur " Les politiques spéciales d'harmonisation ", enfin, appréhender dans toute son ampleur le mouvement des idées qui tend " Vers un droit commun européen des contrats ". Puisse cet ouvrage contribuer à clarifier le débat ! .

in Revue trimestrielle de droit civil Publié en 2015
32
vues

0
téléchargements
Dans une série d'interventions récentes, le premier président Bertrand Louvel a relevé que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme bouleversait l'économie du pourvoi, dans la mesure où cette juridiction exerce un contrôle de proportionnalité au cours duquel elle aborde les questions en droit, mais aussi en fait. C e constat a en partie contribué à sa décision d'instituer une Commission de réflexion sur la réforme de la Cour de cassation dont il a confié la coordination des travaux au président Jean-Paul Jean. Dans le prolongement d'un article que l'auteur avait publié avec MM. Jestaz et Marguénaud (Révolution tranquille à la Cour de cassation, D. 2014. 2061 ), le président Jean l'a invité à prononcer, le 30 mars 2015, une conférence aux fins d'évaluer, à partir d'une comparaison entre un arrêt de la Cour de cassation française et un jugement de la Cour suprême du Canada rendus à propos d'un cas identique et portant sur une question qui met en jeu des droits fondamentaux, les implications du contrôle de proportionnalité sur les modes de raisonnement des Hauts magistrats et la motivation de leurs décisions. Le présent texte reproduit cette conférence. [Premier paragraphe de l'article]

72
vues

72
téléchargements
Commençons par dire que nous partageons l'idée directrice énoncée dans l'article de MM. Beaud et Libchaber : la question centrale est celle de la liberté de l'université, victime à la fois d'une tutelle étatique écrasante et d'un manque patent de moyens financiers. L'université se meurt du manque de liberté, la conquérir engage au moins autant l'accès aux ressources financières que la restauration de formes de vertus collectives, à travers l'encouragement de bonnes pratiques. À ce constat, nous ajouterions volontiers que cette conquête est indissociable d'un vigoureux renouveau intellectuel et institutionnel, d'une transformation profonde de la conception dominante de ce que doit être la pensée juridique et les manières de l'enseigner. C'est sur ce point que nous divergeons. Il en résulte, par exemple, que nous peinons à voir dans le CNU ou l'agrégation des institutions favorables à la liberté académique que nous appelons de nos voeux. Il en résulte surtout que, contrairement à ce qu'ils écrivent, nous ne pensons pas que « La difficulté à envisager la critique de Sciences Po tient à ce qu'elle est impuissante à formuler des griefs utiles pour le renouvellement de l'université ». Nous n'estimons pas non plus qu'être professeurs à Sciences Po nous place dans le système extra-universitaire, faisant de nous des déserteurs (« La défection, c'est la fuite hors de l'université ! »). Sciences Po est un établissement hybride à la fois public et privé, à vocation de service public, qui tient de son passé le statut de grande école et de son présent celui d'université sélective et payante (plus précisément, de « grand établissement » au sens de l'article L. 717-1 du Code de l'éducation), comme il en existe partout dans le monde. Son statut offre à son École de droit la possibilité de jouir d'une plus grande autonomie que les facultés de droit. Ce qui en fait moins un « concurrent déloyal » (sa petite taille rendrait de toute façon cette concurrence dérisoire) qu'un laboratoire où peut s'expérimenter, avec son lot nécessaire de tâtonnements, d'erreurs et de réussites, d'autres manières de faire du droit et de l'enseigner. Dans ce sens, l'expérimentation qui s'y poursuit n'est pas trop éloignée pour offrir de quelconques enseignements aux facultés de droit ; tout au contraire, et comme l'article le suggère au demeurant très bien, elle présente d'autres manières de faire le même métier, un peu plus librement peut-être, un peu plus joyeusement aussi (« C'est que nous faisons le même métier, mais dans des conditions si différentes ! Si nous avions leurs moyens, et leur liberté, nous serions très heureux »). La « critique intellectuelle » que le projet de l'École de droit porte au modèle dominant (mais pas hégémonique, tant s'en faut !) dans les facultés de droit nous paraît mériter d'être pris au sérieux, car elle est au coeur du projet de conquête de cette liberté académique et politique que nous appelons tous de nos voeux. [Premier paragraphe de l'article]

Suivant