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in Revue interdisciplinaire d'études juridiques Publication date 2006
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René Demogue ne fait guère partie de la mémoire collective des juristes français. Il ne figure pas vraiment au Panthéon des grands civilistes de la première moitié du XXe siècle : Henri Capitant, Louis Josserand, Marcel Planiol ou encore Georges Ripert le dépassent en notoriété. Il n’est même pas mentionné parmi les principaux contestataires que l’institution a plus ou moins marginalisés ; Demogue n’est ni Édouard Lambert ni Emmanuel Lévy. André-Jean Arnaud dit simplement de lui qu’il a « commencé par assouplir les doctrines de l’exégèse pour les adapter à l’évolution socioéconomique et politique »1. Demogue serait donc un auteur de second plan, intermédiaire entre deux époques, si ce n’est entre deux écoles : celle de l’exégèse, ou plus exactement du code, et celle qui s’est ellemême qualifiée de « scientifique » (...).

in Dictionnaire historique des juristes français Publication date 2007
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in De magistraat en de professor – Hulde aan Walter van Gerven Publication date 2017
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in Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin Publication date 2005
JAMIN Christophe
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Sous la direction de MAZEAUD Denis, JAMIN Christophe Publication date 1999
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Classiquement appréhendé comme le fruit d'un accord de volontés, le contrat de cette fin de siècle est le siège d'une multitude de pouvoirs unilatéraux. L'un des contractants, par le jeu de " clauses de pouvoirs ", devient le maître du contrat : le sort de la relation contractuelle, sa naissance, son contenu, son exécution, son expiration dépendent de sa volonté solitaire. Ce sont la réalité, la portée, la nature et le contrôle de la volonté unilatérale dans le contrat que se propose d'étudier le présent ouvrage.

Sous la direction de MAZEAUD Denis, JAMIN Christophe Publication date 2001
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Fatalité ou nécessité ? Déclin ou progrès ? Evolution ou séisme ? L'harmonisation du droit des contrats en Europe suscite des opinions pour le moins contrastées et le débat est, dans ce domaine comme dans les autres investis par l'idée européenne, particulièrement vif entre les " eurosceptiques " et les partisans d'une Europe du contrat. C'est pour mener une réflexion sous le sceau de la sérénité et de la vigueur que les responsables de cet ouvrage ont entendu, d'abord, revenir sur " Le phénomène de l'harmonisation ", ensuite, se pencher sur " Les politiques spéciales d'harmonisation ", enfin, appréhender dans toute son ampleur le mouvement des idées qui tend " Vers un droit commun européen des contrats ". Puisse cet ouvrage contribuer à clarifier le débat ! .

in Revue trimestrielle de droit civil Publication date 2015
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Dans une série d'interventions récentes, le premier président Bertrand Louvel a relevé que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme bouleversait l'économie du pourvoi, dans la mesure où cette juridiction exerce un contrôle de proportionnalité au cours duquel elle aborde les questions en droit, mais aussi en fait. C e constat a en partie contribué à sa décision d'instituer une Commission de réflexion sur la réforme de la Cour de cassation dont il a confié la coordination des travaux au président Jean-Paul Jean. Dans le prolongement d'un article que l'auteur avait publié avec MM. Jestaz et Marguénaud (Révolution tranquille à la Cour de cassation, D. 2014. 2061 ), le président Jean l'a invité à prononcer, le 30 mars 2015, une conférence aux fins d'évaluer, à partir d'une comparaison entre un arrêt de la Cour de cassation française et un jugement de la Cour suprême du Canada rendus à propos d'un cas identique et portant sur une question qui met en jeu des droits fondamentaux, les implications du contrôle de proportionnalité sur les modes de raisonnement des Hauts magistrats et la motivation de leurs décisions. Le présent texte reproduit cette conférence. [Premier paragraphe de l'article]

in Archives de philosophie du droit Publication date 1992
JAMIN Christophe
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Le plus grand arrêtiste du XIXe siècle, Joseph-Émile Labbé, est aujourd'hui perçu comme un auteur intermédiaire entre une École dogmatique vouée à l'exégèse du code civil et l'École scientifique moderne plus attentive à l'étude de la jurisprudence. Une telle conception, issue de plusieurs thèses soutenues au début du siècle et popularisée par Bonnecase, ne résiste pas à l'examen des écrits de Labbé qui sont comparables à ceux de la plupart de ses contemporains. Le nouveau visage que révèle l'arrêtiste pourrait ainsi contribuer à renouveler notre perception de la doctrine du XIXe siècle, qui aurait connu plusieurs courants doctrinaux concurrents et non des époques successives.

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