Type
Livre
Titre
Manuel de droits intellectuels
Auteur(s)
DUSOLLIER Séverine - Ecole de Droit (Auteur)
DE FRANCQUEN Amélie - Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (Auteur)
Éditeur
Limal : Anthémis
Pages
384 p.
ISBN
9782874559006
Mots clés
propriété intellectuelle, droit d'auteur, droits intellectuels
Résumé
FR
La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombreuses et diverses : protection des créateurs face aux exploitants de la création, lutte contre la contrefaçon, accès à la culture et aux soins, utilisation de la création ou du signe d'autrui à des fins d'expression et de critique, équilibre entre protection de la propriété et libre utilisation de celle-ci, copie privée, appropriation du vivant, recherche et indexation d'informations, etc. Les questions de droit d'auteur, droit des brevets ou droit des marques font intervenir un enchevêtrement de législations, nationales, régionales, européennes et internationales et ont suscité une telle inflation de jurisprudence et de doctrine qu'il devient complexe de suivre la matière de manière exhaustive, et encore plus de pouvoir la traiter en un seul ouvrage. Dès lors, le pari de ce manuel est de présenter le régime de ces droits intellectuels, leurs principes essentiels, leurs objectifs, sans pour autant s'attarder sur les controverses ou aux questions plus complexes, mais en en fournissant des clés de compréhension. Ce manuel pourra servir d'entrée en matière aux praticiens du droit, avocats, conseils en entreprises, ainsi qu'aux non juristes confrontés à ces questions. (Résumé de l'éditeur)

CITATION BIBLIOGRAPHIQUE
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